Conseils municipaux 2025

Conseils Municipaux 2025

17 juin 2025

ORDRE DU JOUR - CM DU 17 JUIN 2025

NOTE DE SYNTHESE - CM DU 17 JUIN 2025

3 avril 2025

ORDRE DU JOUR

NOTE DE SYNTHESE

Liste délibérations CM du 03-04-2025

01. Bilan cessions et acquisitions immobilières

02. Compte financier unique commune 2024

03. Compte de gestion 2024 ECRH

04. Compte administratif 2024 ECRH

05A. Affectation de résultat 2024 budget commune

05B. Affectation de résultat 2024 ECRH

06A. Budget primitif commune 2025

06B. Vote des taux d'imposition pour 2025

07. Budget primitif ECRH 2025

08A. Subventions communales établissments publics locaux

08B. Subventions communales associations locales

08C. Subventions communales ducasses de quartier

08D. Subventions communales asso sportives

08E. Subventions communales associations extra muros

09. Subvention COSPC

10A. Subvention exc Courir à Merville

10B. Subvention exc BMX Merville

10C. Subv exc Caud en scène

10D. Subv exc AJPEES

10E. Subv exc CFDT Retraités

10F. Subv exc Bad mervillois

10G. Subv exceptionnelle chtites roses

10H. Subv exc Anciens combattants

10I. Subv exc Saint Georges Gym

10J. Subv exc Gabiers de la Lys

10K. Subv exc Entente pongiste

10L. Subv exc rallye mervillois

10M. Subv exc Archers de la Lys

11. Développement éco. Aide aux commerçants

12.-Programme-des-fetes-de-paques-fixation-des-primes-de-participation.pdf

13.SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION…

14.-requalification-urbaine-de-lancien-site-industriel-Engrais-Nord-France.pdf

15. Cession rue des lilas

16. Cession rue des violettes

17A. Multi accueil. Demande d'agrément

17B.-Multi-accueil.-Modification-du-reglement-de-fonctionnement.pdf

17C. Multi accueil. Projet d'établissement

18. PM. Convention de coordination

19. Concours maisons fleuries. Règlement intérieur

20. PC. Mise à jour du tableau des effectifs

21. PC. Recrutement contractuels

22. Formation. Signature d'une convention avec le GEIQ EPE

23. Recrutement vacataire service PM

24. CCFL. Convention CTG

25. CCFL. Convention groupement de commandes

6 mars 2025

ORDRE DU JOUR

NOTE DE SYNTHESE

01. Présentation du ROB 2025. Débat.pdf

02.-Etat-annuel-des-indemnites-percues-par-les-conseillers-municipaux-en-2024.pdf

03. Cession terrain rue des fondeurs à la société STAUB

04. Rétrocession terrain rue des fondeurs à la CCFL.pdf

05A. PLU. Modification de droit commun 2. Avis sur l'engagement de la procédure.pdf

05B. PLU. Modification simplifiée 8. Approbation

05C. PLU. Révision allégée 1. Approbation

05D. PLU. Révision allégée 3. Approbation

06. Société Roquettes frères. Enquête publique

07.-Presentation-du-rapport-annuel-daccessibilite.-Annee-2024.pdf

08.-CCFL-Reseau-de-lecture-publique-esperluette-Flandre-Lys.-Mise-en-place-de-la-gratuite-universelle.pdf

10. PC. Mise à jour du tableau des effectifs.pdf

09.-CDG59.-Renouvellement-de-ladhesion-au-dispositif-de-signalement.pdf

PV 06-03-2025

6 février 2025

ORDRE DU JOUR

NOTE DE SYNTHESE

LISTE DES DELIBERATIONS

FUSION DES ECOLES MATERNELLE LOUIS PERGAUD ET ELEMENTAIRE VICTOR HUGO.pdf

PC. RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA PROTECTION CIVILE