Conseil d'administration du CCAS -

Délibérations du Conseil d'Administration du CCAS

4 décembre 2023

9 octobre 2023

2. EASH Dépôt demandes agréments.pdf

4A. Portage repas. Modification RI.pdf

4B. Portage repas. Révision des tarifs.pdf

5. Présentation Rapport Social Unique. CCAS_Mairie.pdf

6. CCAS_EASH. Prestations d'actions sociales.pdf

7. CCAS_EASH. Indemnité départ volontaire.pdf

8. CCAS_EASH Création emplois permanents.pdf

9. CCAS_EASH. Mise à jour tableau des effectifs.pdf

10. Cession d'une parcelle à un particulier. Avis CM.pdf

11. Baux Ruraux.pdf

12A. Fêtes de fin d'année. Noël PA_PH.pdf

12B. Fêtes de fin d'année. Arbre Noël Solidaire.pdf

13. CCAS. Fixation tarifs spectacle solidaire.pdf

Compte rendu 19-06-23.pdf

19 juin 2023

2. Délib accord cadre gestion et confection repas.pdf

3. Délib convention RANDSTAD INHOUSE.pdf

4. Renouvellement convention CLCV.pdf

5. Récollectines régie modification.pdf

6. AU Cas Où tarification destockage.pdf

7. CS changement de dénomination.pdf

8A. Délib Règlement global des activités.pdf

8B. Délib Règlement Service Convivialité.pdf

9. EASH Modification de la tarification.pdf

10. Délib EASH Renouvellement convention l'Ondine.pdf

11. Délib Personnel CCAS_EASH mise à diposition agent pour PLIE.pdf

12. Personnel CCAS_EASH Création emploi permanent contractuel.pdf

13. Personnel CCAS_EASH Mise à jour tableau effectifs.pdf

14. Délib Secours en nature. Rèvision du barème.pdf

13 avril 2023

9. Commune_CCAS groupement de commande et lancement nouveau marché impression.pdf

10. Service portage repas. Modification du RI.pdf

11. CS. Modification du RI des ACM.pdf

12. CS. Convention Centres sociaux connectés.pdf

13. Personnel CCAS_CS. Mise à disposition d'un agent pour la commune.pdf

14. Personnel CCAS_CS. Mise à jour du tableau des effectifs.pdf

15. Personnel CCAS_CS. Recours agents contractuels emplois non permanents.pdf

Compte rendu

2A. Compte de gestion CCAS.pdf

2B. Compte de gestion CSSH.pdf

2C. Compte de gestion SAADPR.pdf

2D. Compte de gestion RPA.pdf

3A. Compte administratif 2022 CCAS.pdf

3B. Compte administratif 2022 CSSH.pdf

3C. Compte administratif 2022 SAADPR.pdf

3D. Compte administratif 2022 RPA.pdf

4A. Affectation du résultat 2022 CCAS.pdf

4B. Affectation du résultat 2022 CSSH.pdf

3C. Compte administratif 2022 SAADPR.pdf

4C. Affectation du résultat 2022 SAADPR.pdf

4D. Affectation du résultat 2022 RPA.pdf

5A. Délib BP 2023 CCAS.pdf

5B. Délib BP 2023 CSSH.pdf

5C. Délib BP 2023 SAADPR.pdf

5D. Délib BP 2023 RPA.pdf

6. Versment d'une subvention aux budgets annexes du CCAS.pdf

14 mars 2023

3. ROB Annexe

3. ROB

5. UDCCAS Renouvellement cotisation annuelle

6. Lutte contre la Pauvreté. Demande subvention

7. CS Chantier Jeunes Volontaires 2023

7. CS Convention

8. CS Aide au volontariat année 2023

8. CS convention

9. SAAD. Révision des tarifs

10. Jardins Partagés. Avenant convention

10. Jardins Partagés. Convention

11. Association Ormes Activités. Demande subvention-convention partenariale

11. Convention Ormes Activités

12. Personnel CCAS_CS. Modification RI

12. Règlement Intérieur

13. Personnel CCAS_CS. Mise à jour tableau des effectifs

14. Lauryne BOULENGER

14. Personnel CCAS_CS. MAD communaux pour le CS

14. Romain COUPE

15A. Baux Ruraux. Mutation de bail

15B. Baux Ruraux. Changement de GAEC en EARL

9 décembre 2022

11.Remboursement fluide CCAS_CS. Modification de la convention.pdf

13. RI secours en nature et aides Fac.pdf

13.Commission permanente secours en nature et aides fac. Modification.pdf

14. Annexe horaires Espace Jeunes.pdf

14. CS. Modification horaires d'ouverture Espace Jeunes.pdf

15A. Portage repas. Modification RI.pdf

15B. Portage repas Révision des tarifs.pdf

16.Baux Ruraux. Parcelle ZH N°197. Avenant.pdf

17. Convention entre CCAS_SLE partenaires.pdf

18. Personnel communal. Mise à jour tableau des effectifs.pdf

19. Nouvelle convention avec les services Pôle Santé CDG59.pdf

20. Prime Ségur. révalorisation certains personnel relevant de la fonction publique.pdf

21. Signature convention avec Dept pour SAAD.pdf

2. Budget CCAS. DM N°2.pdf

3. Budget annexe. CSSH. DM N°2.pdf

4. Budget annexe. RPA. DM N°2.pdf

5. Budget annexe. SAAD. DM N°1.pdf

6. Versement d'une subvention aux budgets annexes CCAS.pdf

7. Autorisation engager_liquider_mandater dépenses investissement CCAS.pdf

8. CCAS_CS. demande d'avance de subvention année 2023.pdf

9. Subvention CSSH.pdf

10. Adoption du Règlement Budgétaire et financier.pdf

12. Amortissment du CCAS.pdf

Compte rendu du conseil d'administration du CCAS du 9 décembre 2022

10 octobre 2022

2.Admission en non valeur CCAS.pdf

3.Admission en non valeur CSSH.pdf

4.Budget CCAS.DM N°1.pdf

5.Budget CSSH.DM N°1.pdf

6. FSE.pdf

7. Tarifs ACI.pdf

8. MAJ Tableau des effectifs.pdf

9.Modification temps travail agents activité accessoire.pdf

10.personnel CCAS_CS agents contractuels emplois non permanents.pdf

11. Annexes RI.pdf

11. Personnel Communal_CCAS. Modification du RI.pdf

11. RI.pdf

12. Cession d'une parcelle à un particulier.pdf

13A.Fêtes fin d'année. Bons et colis PA.pdf

13B.Fêtes fin d'année.Arbre du Noël Solidaire.pdf

14.CCAS.Fixation pour le spectacle solidaire.pdf

compte-rendu-du-conseil-d-administration-du-lundi-10-octobre-2022 (1).pdf

20 février 2020

Compte-rendu CCAS du 20 février 2020