Conseils Municipaux 2021

24 novembre 2021
29 septembre 2021
12 juillet 2021
14 juin 2021
8 avril 2021
19 février 2021
5 février 2021

Conseils Municipaux 2021

24 novembre 2021

COMPTE-RENDU 24 -11-2021

PROCÈS-VERBAL - CM 24-11-2021

01a. ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE

01b. INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET CONSEILLERS DÉLÉGUÉS. NOUVELLE RÉPARTITION DE L'ENVELOPPE INDEMNITAIRE

02. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE DES COMMUNES DE FLANDRE. ÉLECTION D’UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE

03. COMMISSION D’APPELS D’OFFRES. MISE À JOUR DE LA LISTE DES MEMBRES

04. COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES. REMPLACEMENT D’UN MEMBRE

05. ASSOCIATION AU PLAISIR DU POTAGER. REMPLACEMENT D’UN MEMBRE D’HONNEUR DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉ À SIÈGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION

06. BUDGET COMMUNAL 2021. DÉCISION MODIFICATIVE N°2

07. BUDGET DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN 2021. DÉCISION MODIFICATIVE N°2

08. APUREMENT DU COMPTE 1069 DU BUDGET

09.a. BUDGET COMMUNAL 2022. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSMENT

09.b. BUDGET COMMUNAL 2022 DE L’ECRH. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT

10. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX POUR 2022. DEMANDE DE VERSEMENT D’UNE AVANCE PAR LE CCAS

11. ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN. COMPLÉMENT DE SUBVENTION 2021

12. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’UNION NATIONALE DES COMBATTANTS MERVILLE SECTION 336

13. DÉLIBÉRATION RELATIVE AUX DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 6232 « FÊTES ET CÉRÉMONIES »

14. RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE VICTOR HUGO ET RECONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LA CUISINE CENTRALE. AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDIT DE PAIEMENT

15. CONVENTION GÉNÉRALE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DANS LE CADRE DE L’ACTIVITÉ DU CENTRE SOCIAL. RECONDUCTION

16a. CCFL. ACTION FRUITS DANS LES ECOLES

16B. CCFL. AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION DES ACTES ET AUTORISATIONS D’URBANISME

16C. CCFL - ADHESION NTIC

17. EXTENSION DU CIMETIÈRE N°1. ACQUISITION COMMUNALE D’UN TERRAIN À L’ASSOCIATION TEMPS DE VIE

18. OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNÉE 2022

19. JEUX CONCOURS ORGANISÉS PAR LA VILLE DE MERVILLE. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR TYPE

20. TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS. FIXATION POUR L’ANNÉE 2022

21. PERSONNEL COMMUNAL. RIFSEEP. MISE À JOUR DE L’IFSE POUR LE CADRE D’EMPLOI DES AGENTS DE MAÎTRISE

22. PERSONNEL COMMUNAL. AVANCE SUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS D’HÉBERGEMENT ET DE RESTAURATION

23. CLSPD. PROTOCOLE DE MISE EN ŒUVRE DE LA MESURE DE TRANSACTION MUNICIPALE AVEC LE PARQUET DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DUNKERQUE

24. SIDEN-SIAN. DEMANDE D’ADHÉSION DE COMMUNES. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

25. SIDEN - SIAN. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT

27. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À DISPOSITION D’AGENTS COMMUNAUX

29 septembre 2021

COMPTE-RENDU DU 29-09-2021

PROCES VERBAL DU 29-09-2021

01COMM_1.PDF

02COLE_1.PDF

03ASSO_1.PDF

04APAR_1.PDF

04BCON_1.PDF

05RPAR_1.PDF

06a. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES JOUTEURS MERVILLOIS.pdf

06b. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION BMX.pdf

06c. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SAINT-GEORGES.pdf

06d. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION TENNIS CLUB.pdf

06e. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA BASE AUDIQUE.pdf

06f. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA PROTECTION CIVILE.pdf

06g. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES COPAINS DE LÉON.pdf

06h. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION BIEN VIVRE À MERVILLE.pdf

06i. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES AMIS DU VIEUX MERVILLE.pdf

06j. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’HARMONIE MUNICIPALE.pdf

07. HARMONIE MUNICIPALE DE MERVILLE. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021.pdf

08. TAXE FONCIÈRE. EXONÉRATION TEMPORAIRE DE LA BASE IMPOSABLE.pdf

09SYND_1.PDF

10. DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PLAN FRANCE RELANCE COMMERCE.pdf

11. VNF. LIMITES DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ET DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.pdf

11.+VNF.+LIMITES+DU+DOMAINE+PUBLIC+FLUVIAL+ET+DU+DOMAINE+PUBLIC+COMMUNAL-ann.pdf

12. CONCESSION QUARTIER LA BATELLERIE. CRAC. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

13REQU_1.PDF

14. 168 RUE D’AIRE. DEMANDE DE REMBOURSEMENT ÉLECTRICITÉ.pdf

15. RÉGIE DE RECETTES DU SERVICE AUX FAMILLES. APUREMENT DU DÉFICIT SUITE À UNE ANOMALIE.pdf

16. MÉDIATHÈQUE ROBERT HOSSEIN. AUTORISATION D’ÉLIMINATION D’OUVRAGES USAGÉS.pdf

17. MÉDIATHÈQUE ROBERT HOSSEIN. FOIRE AUX LIVRES. FIXATION DES TARIFS.pdf

18. PERSONNEL COMMUNAL. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS.pdf

19. PERSONNEL COMMUNAL. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS.pdf

20. PERSONNEL COMMUNAL. FIXATION DE L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.pdf

21. PERSONNEL COMMUNAL. MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL DANS LA COLLECTIVITÉ.pdf

21.+PERSONNEL+COMMUNAL.+MISE+EN+PLACE+DU+TÉLÉTRAVAIL+DANS+LA+COLLECTIVITÉ-an (1).pdf

21.+PERSONNEL+COMMUNAL.+MISE+EN+PLACE+DU+TÉLÉTRAVAIL+DANS+LA+COLLECTIVITÉ-an (2).pdf

22. PERSONNEL COMMUNAL. OUVERTURE DE DEUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE.pdf

23COMM_1.PDF

24ASID_1.PDF

24BSID_1.PDF

24c. SIDEN-SIAN. RETRAIT DE LA COMMUNE DE AUXI LE CHATEAU POUR LA COMPÉTENCE C3.pdf

24d. SIDEN-SIAN. RETRAIT DE LA COMMUNE DE MAING POUR LA COMPÉTENCE C1.pdf

12 juillet 2021

COMPTE-RENDU DU 12-07-2021

PV - DU 12-07-2021

00. DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR JOSÉ BAUDRY.pdf

01SIDE_1.PDF

02PROJ_1.PDF

03. EXTENSION DU CIMETIÈRE N°3. ACQUISITION COMMUNALE DE BOUTS DE TERRAINS RUE FERDINAND CAPELLE.pdf

04PARK_1.PDF

05DOMA_1.PDF

06AUTO_1.PDF

07ACCF_1.PDF

07b. CCFL. CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES. RÉGULARISATION.pdf

07CFTE_1.PDF

07d. FESTIVAL CONTEUR EN CAMPAGNE. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CCFL ET LA COMMUNE.pdf

07ECOM_1.PDF

07f. FRÉQUENTATION DE LA PISCINE PAR LES ÉCOLIERS. PRISE EN CHARGE DES TRANSPORTS PAR LA CCFL.pdf

08. SDIS. CONVENTION SÉCURISATION INTERVENTION DES SAPEURS POMPIERS.pdf

09MISE_1.PDF

10. PERSONNEL COMMUNAL. PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES. ACTUALISATION.pdf11. MOTION DE SOUTIEN EPSM DES FLANDRES.pdf

12. SMICTOM DES FLANDRES. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2020. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

13SYND_1.PDF

14 juin 2021

COMPTE-RENDU DU 14-06-2021

PV DU 14-06-2021

01. PROGRAMME DE LA 24ème FETE DE LA LYS 2021. FIXATION DES PRIMES DE PARTICIPATION.pdf

02. PROGRAMME DE LA FETE NATIONALE ET COMMUNALE DU 14 JUILLET 2021. VOTE DES PRIMES DE PARTICIPATION.pdf

03. BUDGET COMMUNAL 2021. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.pdf

03.+BUDGET+COMMUNAL+2021.+DÉCISION+MODIFICATIVE+N°1-annexe-tamponne-1 (1).pdf

04. BUDGET DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN 2021. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.pdf

04.+BUDGET+DE+L’ESPACE+CULTUREL+ROBERT+HOSSEIN+2021.+DÉCISION+MODIFICATIVE+N (3).pdf

05A.VOT_1.PDF

05B.VOT_1.PDF

06.APPE_1.PDF

07. FOURNITURES DE BUREAU. GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS.pdf

08. LOGEMENT 9 RUE DE LA BLANCHISSERIE. SERVITUDE DE PASSAGE AVEC ÉNÉDIS, GRDF ET TÉLÉCOM.pdf

09. PARCELLE DE TERRAIN RUE DU FIN CORNET. ACCORD DE CESSION DU CCAS À UN PARTICULIER.pdf

10. PARCELLE DE TERRAIN RUE VERTE À NEUF-BERQUIN. ACCORD DE CESSION DU CCAS À UN PARTICULIER.pdf

11.RHAB_1.PDF

12.MAIT_1.PDF

13.RHAB_1.PDF

14. RÉHABILITATION D’UN HANGAR EN HALTE FLUVIALE. ATTRIBUTION DU MARCHÉ.pdf

15a. SIECF. APPEL A PROJET 2021. MDE.pdf

15b. SIECF. RENOVATION EP RUE D'AIRE.pdf

15c. SIECF. INSTALLATION DE FEUX TRICOLORES INTELLIGENTS RUE D’AIRE.pdf

16. CCFL. DÉCLARATION DE MISE EN LOCATION. SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE.pdf

17ACQU_1.PDF

18. ACTIVITÉS NAUTIQUES. MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.pdf

19. ÉCOLE DE THÉÂTRE. INSTAURATION D’UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR.pdf

20a. DÉNOMINATIONS COMMUNALES DES FUTURES RUES DU DOMAINE DE LA PRAIRIE.pdf

20BDNO_1.PDF

20c. CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE. PROPOSITION DE DÉNOMINATION.pdf

21. PERSONNEL COMMUNAL. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS.pdf

22. PERSONNEL COMMUNAL. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS.pdf

2.3PERS_1.PDF

24. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À DISPOSITION D’AGENTS COMMUNAUX.pdf

25. COMPTE PERSONNEL DE FORMATION. MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE.pdf

26. PERSONNEL COMMUNAL. REMBOURSEMENT VISITE MÉDICALE.pdf

27. ADHÉSION À L’OFFRE DE SERVICE PRESTATION CHÔMAGE DU CDG 59.pdf

28. ACCUEIL DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. GRATIFICATION DE STAGE – MISE À JOUR.pdf

8 avril 2021

COMPTE-RENDU du 08-04-2021

01. ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS PERCUES PAR LES CONSEILLERS MUNICIPAUX.pdf

01.+ÉTAT+ANNUEL+DES+INDEMNITÉS+PERCUES+PAR+LES+CONSEILLERS+MUNICIPAUX-annexe (1).pdf

02. BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES PAR LA COMMUNE DE MERVILLE – ANNÉE 2020.pdf

03A. COMPTE DE GESTION COMMUNE.pdf

03B. COMPTE DE GESTION ECRH.pdf

04A. COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE.pdf

04B. COMPTE ADMINISTRATIF ECRH.pdf

05A. AFFECTATION DE RESULTAT COMMUNE.pdf

05B. AFFECTATION DE RESULTAT ECRH.pdf

06A. BP 2021 COMMUNE.pdf

06B. TAUX IMPOSITION 2021.pdf

07. BUDGET PRIMITIF ECRH.pdf

08a. RÉPARTITIONS DES SUBVENTIONS COMMUNALES POUR 2020 AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX.pdf

08b. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2021 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GOUPEMENTS LOCAUX.pdf

08c. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2021 SECTIONS SPORTIVES MERVILLOISES.pdf

08d. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2021 AUX SOCIÉTÉS ET GOUPEMENTS AYANT LEUR SIÈGE EXTRA-MUROS.pdf

09. VOTE D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PROFIT DU COSPC POUR 2021. SIGNATURE D’UNE CONVENTION.pdf

09.+VOTE+D’UNE+SUBVENTION+DE+FONCTIONNEMENT+AU+PROFIT+DU+COSPC+POUR+2021.+SI (4).pdf

10. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES BRANCARDIERS ET HOSPITALIERS DU TRAIN ROSE D’HAZEBROUCK A LOURDES.pdf

11. FONDS D’AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19.pdf

13. COTISATION DU CENTRE DE SECOURS À LA FÉDÉRATION NATIONALE ET À L’UNION DÉPARTEMENTALE DES CORPS DE SAPEURS POMPIERS POUR 2021. PRISE EN CHARGE COMMUNALE.pdf

14. FLANDRE OPALE HABITAT. GARANTIE D’EMPRUNT. RÉAMÉNAGEMENT DE LIGNES DE PRÊT.pdf

14.+FLANDRE+OPALE+HABITAT.+GARANTIE+D’EMPRUNT.+RÉAMÉNAGEMENT+DE+LIGNES+DE+PR (3).pdf

15. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ÉNERGIE, DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIÈRE D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE SU SIECF TE FLANDRE.pdf

16. RÉGIE D’AVANCES DU SERVICE CINÉMA SPECTACLE. REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DÉFICIT SUITE À UNE ANOMALIE.pdf

17. TERRAIN 33 RUE FERDINAND CAPELLE. ACQUISITION COMMUNALE.pdf

19. TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE MOBILITÉ À LA CCFL ENTRAINANT MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCFL.pdf

20. PLAN LOCAL D’URBANISME. 1ère RÉVISION ALLÉGÉE. MODIFICATION ZONAGE RUE DU DOCTEUR ROUSSEAU. BILAN DE LA CONCERTATION.pdf

21. LOGEMENT 17 RUE DU PONT DE PIERRE. ACTUALISATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LOGIFIM HAUTS DE FRANCE.pdf

22. LOGEMENT 9 RUE DE LA BLANCHISSERIE. SERVITUDE DE PASSAGE AVEC NORÉADE.pdf

23. V.N.F. CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL. RECONDUCTION – MAINTIEN D’UNE PRISE D’EAU AU HAMEAU DU SART – RIVIÈRE DE LA LYS.pdf

24. PROJET SCEA FERME DU BERQUIN. ÉLEVAGE PORCIN À VIEUX-BERQUIN. CONSULTATION DU PUBLIC. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

25. PERSONNEL COMMUNAL. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS.pdf

PV du 08-04-2021

19 février 2021

COMPTE-RENDU du 19-02-2021

PV CM du 19-02-2021

01. PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2021. DÉBAT.pdf

01.+PRÉSENTATION+DU+RAPPORT+D’ORIENTATIONS+BUDGÉTAIRES+2021.+DÉBAT-annexe-ta (4).pdf

01.+PRÉSENTATION+DU+RAPPORT+D’ORIENTATIONS+BUDGÉTAIRES+2021.+DÉBAT-annexe-ta (5).pdf

01.+PRÉSENTATION+DU+RAPPORT+D’ORIENTATIONS+BUDGÉTAIRES+2021.+DÉBAT-annexe-ta (6).pdf

01.+PRÉSENTATION+DU+RAPPORT+D’ORIENTATIONS+BUDGÉTAIRES+2021.+DÉBAT-annexe-ta (7).pdf

02. RÉHABILITATION D’UN HANGAR EN HALTE NAUTIQUE. AVENANT AU MARCHÉ.pdf

02.+RÉHABILITATION+D’UN+HANGAR+EN+HALTE+NAUTIQUE.++AVENANT+AU+MARCHÉ-annexe- (1).pdf

03. TRAVAUX DE RÉFECTION DES TROTTOIRS RUE DE CASSEL. AVENANT AU MARCHÉ.pdf

03.+TRAVAUX+DE+RÉFECTION+DES+TROTTOIRS+RUE+DE+CASSEL.+AVENANT+AU+MARCHÉ-anne (1).pdf

04. RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE VICTOR HUGO. DEMANDE DE FINANCEMENT AU SIECF TERRITOIRE D’ÉNERGIE FLANDRE DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACTEE 2 AMI SEQUOIA.pdf

05. RÉPARTITION ANNUELLE DES SUBVENTIONS POUR 2020 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS LOCAUX. AJUSTEMENT N° 3.pdf

06A. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’UNION NATIONALE DES COMBATTANTS MERVILLE SECTION 336.pdf

06B. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE TM RACING HUMANITY.pdf

07. FONDS D’AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19.pdf

08. PROGRAMME DES FÊTES DE PÂQUES 2021. FIXATION DES PRIMES DE PARTICIPATION.pdf

09. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. AIDE AUX COMMERCANTS. VOTE D’UNE ENVELOPPE BUDGÉTAIRE POUR L’EXERCICE 2021.pdf

10. OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNÉE 2021.pdf

11. PLAN LOCAL D’URBANISME. MODIFICATION N°1.pdf

12. RÉVISION ALLÉGÉE 2 DU PLU.pdf

13. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE DÉNEIGEMENT AVEC LES AGRICULTEURS.pdf

14. RÉSIDENCE DE LA LYS 2. CONVENTION D’ENGAGEMENT RELATIVE AU TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES ÉQUIPEMENTS ET ESPACES COMMUN.pdf

15. CONVENTION CD - ENTRETIEN DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL EN AGGLO - SIGNALISATION HORIZONTALE.pdf

16. CONVENTION CD - ENTRETIEN PAYSAGER DES GIRATOIRES DISQUES CENTRAUX ET POURTOUR RUE DE MAROEUIL ET ROUTE DE LA GORGUE.pdf

17. SIECF. DEMANDE DE TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC CONCOMMITANTS AUX TRAVAUX D’EFFACEMENT DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES (RÉALISÉS PAR ÉNEDIS) RUE THIERS.pdf

18. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION ACCESSIBILITÉ. ANNÉE 2020.pdf

19. PERSONNEL COMMUNAL. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS.pdf

20. RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE – FORMATEUR POUR LE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE.pdf

21. PC. RECRUTEMENT AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉS.pdf

22. FORMATION. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE GEIQPSAL POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN APPRENTI ÉDUCATEUR SPORTIF. ANNÉE 2021.pdf

23. PERSONNEL COMMUNAL. CONTRAT GROUPE RISQUES STATUTAIRES 2021-2024 AVEC LE CENTRE DE GESTION. ATTRIBUTION DU MARCHÉ.pdf

24. AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR INDEMNISER LES PRÉJUDICES EN CAS DE SINISTRES EN RESPONSABILITÉ DE FAIBLE MONTANT DE LA COMMUNE.pdf

05 février 2021

COMPTE-RENDU - CM DU 05-02-2021

01. DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL CONSENTIES AU MAIRE AU TITRE DE L’ARTICLE 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. ACTUALISATION.pdf

02. SITE TRAITEX. FIN DE CONVENTION DE PORTAGE AVEC ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER. MODIFICATION DU PROJET.pdf

03. SITE TRAITEX. ACQUISITION D’UN BIEN SOUMIS AU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN.pdf

AVIS DES DOMAINES.pdf

DELIBERATION PLU - DPU.pdf

DELIBERATION REVISION PLU - APPROBATION.pdf

DELIBERATION. 02. SITE TRAITEX. FIN DE CONVENTION DE PORTAGE AVEC ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER. MODIFICATION DU PROJET.pdf

DIA TRAITEX décembre 2020.pdf

OAP.pdf

PV CM DU 5 FEVRIER 2021