Conseils municipaux 2023

30 novembre 2023
28 septembre 2023
7 septembre 2023
9 juin 2023
6 avril 2023
2 mars 2023

Conseils Municipaux 2023

8 décembre 2023

NOTE DE SYNTHESE CM DU 8 DECEMBRE 2023.pdf

ORDRE DU JOUR CM DU 8 DECEMBRE 2023.pdf

PROCES-VERBAL-CM-DU-08-12-2023.pdf

01. CONSULTATION LOCALE SUR UN SUJET D'INTERET GENERAL.pdf

LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 08-12-2023.pdf

30 novembre 2023

ORDRE DU JOUR - CM DU 30 NOVEMBRE 2023.pdf

NOTE DE SYNTHESE - CM du 30 NOVEMBRE 2023.pdf

PROCES-VERBAL-CM-DU-30-11-2023-1.pdf

Liste des délibérations CM du 30.11.2023

10. NORDSEM - SPL DU NORD - projet de statuts - vHB1909 + vSEBANHB V3

11. NORDSEM - GIE XX - Contrat- constitutif vHB1909 + vSEBAN2303 v2

10. CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DU NORD

01. BUDGET COMMUNAL 2023. DÉCISION MODIFICATIVE N°3

02. BUDGET DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN 2023. DÉCISION MODIFICATIVE N°1

04.a. BUDGET COMMUNAL 2024. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSMENT

05. REMBOURSEMENT FRAIS DE PERSONNEL DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN

06. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX POUR 2024. DEMANDE DE VERSEMENT D’UNE AVANCE PAR LE CCAS FRANCINE BARTIER

07. CIRQUE DE FRANCE. PRISE EN CAHRGE D’UNE PARTIE DES ENTRÉES PAR LA COMMUNE

07. CONVENTION COMMUNE CIRQUE DE FRANCE

08. ADHÉSION À LA CENTRALE D’ACHAT FIBRE 59-62. SIGNATURE D’UNE CONVENTION

08. Convention adhésion CA Conditions particulières

08. Convention adhésion CA

BUDGET COMMUNE - DM 3

BUDGET ECRH - DM1

Avenant 4 Batellerie + Convention trésorerie

09- REQUALIFICATION URBAINE DE L'ANCIEN SITE INDUSTRIEL ENGRAIS NORD FRANCE ROUTE D'ESTAIRES. AVENANT N°4 A LA CONCESSION DE LA BATTELERIE.

12.-SIECF.-PROGRAMME-DES-TRAVAUX-DEFFACEMENT-ET-DENFOUISSEMENT-DES-RESEAUX-ELECTRIQUES-BASSE-TENSION-POUR-LANN2E-2024

RI MARCHÉ HEBDOMADAIRE

02.-MOTION-DE-SOUTIEN-POUR-LE-CLASSEMENT-DU-COLLEGE-HENRI-DUNANT-ET-DES-ETABLISSEMENTS-RATTACHES-EN-RESEAU-DEDUCATION-PRIORITAIRE

03. MARCHÉ HEBDOMADAIRE. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

REGLEMENT INTERIEUR MARCHE HEBDOMADAIRE

12. siecf programme des travaux d'effacement et d'enfouissement des réseaux Electriques basse tension pour l'année 2024

03. marché hebdomadaire modification du règlement intérieur

02. motion de soutien pour le classement du collège henri dunant et des Etablissements rattachés en réseau d'éducation prioritaire

28 septembre 2023

NOTE DE SYNTHESE - CM DU 28-09-2023.pdf

ORDRE DU JOUR - CM DU 28-09-2023.pdf

01. CONVENTION GEPSAL.pdf

01. ÉCOLES COMMUNALES. RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC LE GESPSAL POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN ÉDUCATEUR SPORTIF. ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024.pdf

02. ASSOCIATION USMM FOOTBALL. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA MISE À DISPOSITION D’UN ÉDUCATEUR SPORTIF.pdf

03. CONVENTION FINANCIERE OGEC 2023.pdf

03a. PARTICIPATION COMMUNALE AU FONCTIONNEMENT MATÉRIEL DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION. ANNÉE SCOLAIRE 2023 – 2024.pdf

03b. CONTRAT D’ASSOCIATION ÉCOLE PRIVÉE. PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE CANTINE DE L’ÉCOLE NOTRE-DAME DE MERVILLE. ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024.pdf

04. RÉPARTITION ANNUELLE DES SUBVENTIONS POUR 2023 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS LOCAUX. AJUSTEMENT N°1.pdf

05a. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION BMX.pdf

05b. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION MÉDIATION MERVILLOISE.pdf

05c. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU COSPC.pdf

05d. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION 4L GADZRAID.pdf

05e. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU CFDT RETRAITÉS DE MERVILLE.pdf

06. CONVENTION FINANCIERE 2023 HARMONIE MUNICIPALE DE MERVILLE.pdf

06. HARMONIE MUNICIPALE DE MERVILLE. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023.pdf

07. COTISATION DU CENTRE DE SECOURS À LA FÉDÉRATION NATIONALE ET À L’UNION DÉPARTEMENTALE DES CORPS DE SAPEURS POMPIERS POUR 2023. PRISE EN CHARGE COMMUNALE.pdf

08. BUDGET COMMUNAL 2023. DÉCISION MODIFICATIVE N°2.pdf

08. Décision Modificative 2 2023.pdf

09. CRÉANCES ÉTEINTES COMMUNALES. ADMISSION EN NON VALEUR.pdf

10. ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE POUR LA COMMUNE.pdf

11. RÉGIE DE RECETTES DROITS DE PLACE. REMISE GRACIEUSE ET APUREMENT DU DÉFICIT SUITE À UN VOL.pdf

12. BÂTIMENT 7 RUE DUHAMEL LIARD. REMBOURSEMENT ÉLECTRICITÉ AU PROFIT DE MADAME BRUNEL.pdf

13. APPEL À PROJETS RÉGIONAL « REDYNAMISATION DES CENTRES-VILLES ET CENTRES-BOURG ». DEMANDES DE SUBVENTIONS.pdf

13. charte d engagement cvcb 2023 2027.pdf

14. OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNÉE 2024.pdf

15. AVENANT SIECF - GPT CMDE ACHAT NRJ.pdf

17. PLAN LOCAL D’URBANISME. ARRÊT DE PROJET DE LA RÉVISION ALLÉGÉE 1 DU PLU ET BILAN DE LA CONCERTATION. CHANGEMENT DE ZONAGE (A VERS UB) ROUTE D’HAZEBROUCK

17.+PLAN+LOCAL+D’URBANISME.+ARRÊT+DE+PROJET+DE+LA+RÉVISION+ALLÉGÉE+1+DU+PLU+ (2)

17.+PLAN+LOCAL+D’URBANISME.+ARRÊT+DE+PROJET+DE+LA+RÉVISION+ALLÉGÉE+1+DU+PLU+ (3)

17.+PLAN+LOCAL+D’URBANISME.+ARRÊT+DE+PROJET+DE+LA+RÉVISION+ALLÉGÉE+1+DU+PLU+ (4)

18. PLAN LOCAL D’URBANISME. ARRÊT DE PROJET DE LA RÉVISION ALLÉGÉE 2 DU PLU ET BILAN DE LA CONCERTATION. CHANGEMENT DE ZONAGE (A VERS AU) ET PRESCRIPTION D’UNE OAP RUE RÉGNIER LECLERCQ

18.+PLAN+LOCAL+D’URBANISME.+ARRÊT+DE+PROJET+DE+LA+RÉVISION+ALLÉGÉE+2+DU+PLU+ (2)

18.+PLAN+LOCAL+D’URBANISME.+ARRÊT+DE+PROJET+DE+LA+RÉVISION+ALLÉGÉE+2+DU+PLU+ (3)

18.+PLAN+LOCAL+D’URBANISME.+ARRÊT+DE+PROJET+DE+LA+RÉVISION+ALLÉGÉE+2+DU+PLU+ (4)

18.+PLAN+LOCAL+D’URBANISME.+ARRÊT+DE+PROJET+DE+LA+RÉVISION+ALLÉGÉE+2+DU+PLU+ (5)

22. TRANSFERT D OFFICE DANS LE DOMAINE COMMUNAL - VOIRIES PRIVEES CITE BIEBUYCK - CHEMIN CLARENCE - O. VARISCOTTE (partie)

22.+TRANSFERT++D+OFFICE+DANS+LE+DOMAINE+COMMUNAL+-+VOIRIES+PRIVEES+CITE+BIEB (2)

22.+TRANSFERT++D+OFFICE+DANS+LE+DOMAINE+COMMUNAL+-+VOIRIES+PRIVEES+CITE+BIEB (3)

22.+TRANSFERT++D+OFFICE+DANS+LE+DOMAINE+COMMUNAL+-+VOIRIES+PRIVEES+CITE+BIEB (4)

22.+TRANSFERT++D+OFFICE+DANS+LE+DOMAINE+COMMUNAL+-+VOIRIES+PRIVEES+CITE+BIEB (5)

23. TRANSFERT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES PRIVÉES OUVERTE À LA CIRCULATION PUBLIQUE SUR LE TERRITOIRE – RUE PASTEUR – SAISINE DE LA PRÉFECTURE

25. ACQUISITION DE BOUTS DE TROTTOIRS RUE ORPHÉE VARISCOTTE

27b. BOULEVARD DU MARÉCHAL FOCH. CESSION D’UNE PARTIE DE PARCELLE

28. PARCELLE DE TERRAIN CANTON DE LA RUE VERTE À NEUF-BERQUIN. ACCORD DE C...U CCAS.pdf

29. RÉSIDENCE DE LA LYS 2 RUE ALBERT SCHWEITZER. RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES VERTS

34. PERSONNEL COMMUNAL. PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES.pdf

LISTE DES DELIBERATIONS - CM DU 28 SEPTEMBRE 2023.pdf

15. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ÉNERGIE, DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIÈRE D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE SU SIECF TE FLANDRE.pdf

30. CONCESSION QUARTIER LA BATELLERIE. CRAC 2022. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

31. MÉDIATHÈQUE ROBERT HOSSEIN. FOIRE AUX LIVRES 2023. FIXATION DES TARIFS.pdf

33. PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 – MAIRIE ET CCAS.pdf

35. PERSONNEL COMMUNAL. INDEMNITÉ DE DÉPART VOLONTAIRE. MODIFICATION DES CONDITIONS D’OCTROI.pdf

36. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS.pdf

37. SIDEN-SIAN. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. DEMANDES D’ADHÉSIONS DE COMMUNES.pdf

30. CRAC.pdf

33. Présentation RSU 2022 Mairie et CCAS - échanges et débat.pdf

33. Synthese_RSU_2022 CCAS.pdf

33. Synthese_RSU_2022 Mairie.pdf

32. RECENSEMENT POPULATION 2024. DESIGNATION D’UN COORDONNATEUR DE L’ENQUETE DE RECENSEMENT

7 septembre 2023

NOTE DE SYNTHESE - CM DU 7 SEPTEMBRE 2023.pdf

ORDRE DU JOUR CM DU 7 SEPTEMBRE 2023.pdf

01a. DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR JULIEN LAPIERRE.pdf

01b. INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET CONSEILLERS DÉLÉGUÉS. NOUVELLE RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE INDEMNITAIRE.pdf

02. PERSONNEL COMMUNEL. CRÉATION D’UNE ACTIVITÉ ACCESSOIRE.pdf

03. PERSONNEL COMMUNAL. CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS - ASSISTANT TERRITORIAL ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE OPTION MUSIQUE.pdf

04a)+MODIFICATION+DES+STATUTS+DU+SYNDICAT+INTERCOMMUNAL+D’ÉNERGIE+DES+COMMUN (2).pdf

04a. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DES COMMUNES DE FLANDRE (SIECF) TERRITOIRE D’ÉNERGIE FLANDRE (TE FLANDRE).pdf

04b. PÉRIMÈTRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DES COMMUNES DE FLANDRE (SIECF) TERRITOIRE D’ÉNERGIE FLANDRE (TE FLANDRE) – DÉPART DE LA COMMUNE DE LES MOËRES.pdf

04c. COMPÉTENCE STATION HYDROGENE TRANSFÉRÉE AU SIECF.pdf

05. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DES COMMUNES DE FLANDRE TERRITOIRE D’ÉNERGIE FLANDRE. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

06. SMICTOM DES FLANDRES. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2022. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

LISTE DES DELIBERATIONS - CM DU 7 SEPTEMBRE 2023.pdf

PROCÈS-VERBAL CM DU 07-09-2023.pdf

9 juin 2023

LISTE DES DELIBERATIONS - CM DU 09 JUIN 2023.pdf

05. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION SUR LES TAUX D’IMPOSITION NOTAMMENT SUR LE TAUX HABITATION RÉSIDENCES SECONDAIRES.pdf

01. ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SÉNATEURS DU 24-09-2023.pdf

01.+ÉLECTION+DES+DÉLÉGUÉS+SUPPLÉANTS+EN+VUE+DE+L’ELECTION+DES+SÉNATEURS+DU+2 (4).pdf

02. PROGRAMME DE LA 26ème FÊTE DE LA LYS 2023. FIXATION DES PRIMES DE PARTICIPATION.pdf

03. PROGRAMME DE LA FÊTE NATIONALE ET COMMUNALE DU 14 JUILLET 2023. VOTE DES PRIMES DE PARTICIPATION.pdf

06. MARCHÉ DE FOURNITURES DE PRODUITS D’ENTRETIEN. GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LES COMMUNES D’ESTAIRES, FLEURBAIX, LAVENTIE, SAILLY-SUR-LA-LYS ET MERVILLE.pdf

07. AVENANT 2 - MARCHE RESTAURATION.pdf

08. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DES COMMUNES DE FLANDRE. RÉALISATION DE TRAVAUX D’EFFACEMENT ET D’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX RUE ORPHÉE VARISCOTTE.pdf

09. ACQUISITION COMMUNALE D’UN TERRAIN SITUÉ DANS L’IMPASSE DE LA RUE BOURNOVILLE.pdf

10. RÉTROCESSION COMMUNALE DE L’IMPASSE DE LA RUE BOURNOVILLE.pdf

20. RECRUTEMENT ASSISTANT D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE.pdf

21. CREATION EMPLOI PERMANENT DONT LA QUOTITE DE TRAVEIL EST INFERIEURE A 50%.pdf

22. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS.pdf

23. RECRUTEMENT AGENTS CONTRACTUELS.pdf

24. PC. CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC LA COMMUNE D’ESTAIRES DANS LE CADRE DE LA FORMATION DES AGENTS DE PM.pdf

25. DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MONSIEUR LE MAIRE.pdf

AVENANT 2 - MARCHE RESTAURATION.pdf

CONVENTION MUTUALISATION FORMATION AGENTS PM.pdf

13. DÉCLASSEMENT ET DÉSAFFECTATION DU SENTIER POUCHAIN.pdf

14. CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT D’ENEDIS AU STADE CHARLES RATTEZ.pdf

15. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS. FRÉQUENTATION DE LA PISCINE PAR LES ÉCOLIERS. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL L’ONDINE.pdf

16. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS – RÉSEAU DE LECTURE PUBLIQUE ESPERLUETTE. MISE À JOUR DE LA CONVENTION DE PARTENARIAR ET DE LA CHARTE DES COLLECTIONS.pdf

17. COURSE DE BAIGNOIRES. MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.pdf

18. BASE NAUTIQUE. INSTAURATION D’UN RÈLEMENT DE LOCATION DE LA SALLE.pdf

19. RECRUTEMENT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP.pdf

CONVENTION ESPERLUETTE.pdf

CONVENTION PISCINE.pdf

CONVENTION SERVITUDE DE PASSAGE AU STADE CHARLES RATTEZ - ENEDIS.pdf

RI COURSE DE BAIGNOIRES.pdf

RI LOCATION SALLE BASE NAUTIQUE.pdf

12. CESSION TERRAIN RUE DES TILLEULS.pdf

18. BASE NAUTIQUE. INSTAURATION D’UN RÈLEMENT DE LOCATION DE LA SALLE.pdf

18.+BASE+NAUTIQUE.+INSTAURATION+D’UN+RÈLEMENT+DE+LOCATION+DE+LA+SALLE-annexe.pdf

DÉCISION PORTANT FIXATION DU TARIF DE LOCATION DE LA SALLE DE LA BASE NAUTIQUE.pdf

04. BUDGET COMMUNAL 2023. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.pdf

04.+BUDGET+COMMUNAL+2023.+DÉCISION+MODIFICATIVE+N°1-annexe-tamponne-2.pdf

11. DÉCLASSEMENT ET DÉSAFFECTATION D’UN TERRAIN RUE DES TILLEULS.pdf

6 avril 2023

NOTE DE SYNTHESE - CM DU 6 AVRIL 2023.pdf

ORDRE DU JOUR - CM DU 6 AVRIL 2023.pdf

01. BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES PAR LA COMMUNE DE MERVILLE – ANNÉE 2022.pdf

02. FORMATION RÉALISÉES PAR LES ÉLUS DE LA COMMUNE DE MERVILLE EN 2022. DÉBAT.pdf

03.a) EXAMEN DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR LE BUDGET COMMUNAL. ANNÉE 2022.pdf

03.a)+EXAMEN+DU+COMPTE+DE+GESTION+DU+RECEVEUR+MUNICIPAL+POUR+LE+BUDGET+COMMU (4).pdf

03.b) EXAMEN DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR LE BUDGET DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN. ANNÉE 2022.pdf

03.b)+EXAMEN+DU+COMPTE+DE+GESTION+DU+RECEVEUR+MUNICIPAL+POUR+LE+BUDGET+DE+L’ (4).pdf

04.a) EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE – COMMUNE. EXERCICE 2022.pdf

04.a)+EXAMEN+DU+COMPTE+ADMINISTRATIF+DU+MAIRE+–+COMMUNE.+EXERCICE+2022-annex (4).pdf

04.a)+EXAMEN+DU+COMPTE+ADMINISTRATIF+DU+MAIRE+–+COMMUNE.+EXERCICE+2022-annex (5).pdf

04.a)+EXAMEN+DU+COMPTE+ADMINISTRATIF+DU+MAIRE+–+COMMUNE.+EXERCICE+2022-annex (6).pdf

04.b) EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE – ECRH. EXERCICE 2022.pdf

04.b)+EXAMEN+DU+COMPTE+ADMINISTRATIF+DU+MAIRE+–+ECRH.+EXERCICE+2022-annexe-t (3).pdf

04.b)+EXAMEN+DU+COMPTE+ADMINISTRATIF+DU+MAIRE+–+ECRH.+EXERCICE+2022-annexe-t (4).pdf

04.b)+EXAMEN+DU+COMPTE+ADMINISTRATIF+DU+MAIRE+–+ECRH.+EXERCICE+2022-annexe-t (5).pdf

05.a) AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 AU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COMMUNE.pdf

05.b) AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 AU BUDGET PRIMITIF 2022 DE L’ECRH.pdf

06a. VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR LA COMMUNE - EXERCICE 2023.pdf

06a.+VOTE+DU+BUDGET+PRIMITIF+POUR+LA+COMMUNE+-+EXERCICE+2023-annexe-tamponne (3).pdf

06a.+VOTE+DU+BUDGET+PRIMITIF+POUR+LA+COMMUNE+-+EXERCICE+2023-annexe-tamponne (4).pdf

06a.+VOTE+DU+BUDGET+PRIMITIF+POUR+LA+COMMUNE+-+EXERCICE+2023-annexe-tamponne (5).pdf

06b. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2023.pdf

07. VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN (ECRH) - EXERCICE 2023.pdf

07.+VOTE+DU+BUDGET+PRIMITIF+POUR+L’ESPACE+CULTUREL+ROBERT+HOSSEIN+(ECRH)+-+E (10).pdf

07.+VOTE+DU+BUDGET+PRIMITIF+POUR+L’ESPACE+CULTUREL+ROBERT+HOSSEIN+(ECRH)+-+E (12).pdf

07.+VOTE+DU+BUDGET+PRIMITIF+POUR+L’ESPACE+CULTUREL+ROBERT+HOSSEIN+(ECRH)+-+E (13).pdf

08. INSTAURATION DU RÉGIME DES PROVISIONS.pdf

09a. RÉPARTITIONS DES SUBVENTIONS COMMUNALES POUR 2023 AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX.pdf

09b. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2023 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GOUPEMENTS LOCAUX.pdf

09c. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2023 AUX DUCASSES DE QUARTIERS.pdf

09d. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2023 SECTIONS SPORTIVES MERVILLOISES.pdf

09e. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2023 AUX SOCIÉTÉS ET GOUPEMENTS AYANT LEUR SIÈGE EXTRA-MUROS.pdf

10. VOTE D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PROFIT DU COSPC POUR 2023. SIGNATURE D’UNE CONVENTION.pdf

11a. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES JOUTEURS DE MERVILLE.pdf

11b. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES JOUTEURS DE MERVILLE.pdf

11c. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’HARMONIE MUNICIPALE DE MERVILLE.pdf

11d. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU CERCLE GÉNÉALOGIQUE DE LA VALLÉE DE LA LYS.pdf

11e. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA FÉDÉRATION FRANCAISE DES FOYERS RURAUX.pdf

11f. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION MERVILLE SPORTS BASKET BALL.pdf

11g. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION AMICALE BOULISTE MERVILLOISE.pdf

12. PROGRAMME DES FÊTES DE PÂQUES 2023. FIXATION DES PRIMES DE PARTICIPATION.pdf

13. ADHÉSION COMMUNALE À LA FONDATION DU PPATRIMOINE.pdf

14. ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN. ANNULATION DU SPECTACLE LA BELLE ET LA BÊTE. REMBOURSEMENT.pdf

15. AVENANT 1 MARCHE CONFECTION REPAS.pdf

15.+AVENANT+1+MARCHE+CONFECTION+REPAS-annexe-tamponne-1.pdf

16. GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LE MARCHÉ IMPRESSIONS.pdf

17. PLAN LOCAL D’URBANISME. RETRAIT DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°2.pdf

20.+MULTI+ACCUEIL+LES+CHATONS.+MODIFICATION+DU+RÈGLEMENT+DE+FONCTIONNEMENT-a (3).pdf

20.+MULTI+ACCUEIL+LES+CHATONS.+MODIFICATION+DU+RÈGLEMENT+DE+FONCTIONNEMENT-a.pdf

LISTE DES DELIBERATIONS - CM DU 06 AVRIL 2023.pdf

2 mars 2023

LISTE DES DELIBERATIONS - CM DU 02 MARS 2023.pdf

01. PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023. DÉBAT.pdf

01.+PRÉSENTATION+DU+RAPPORT+D’ORIENTATIONS+BUDGÉTAIRES+2023.+DÉBAT-annexe-ta (1).pdf

02. ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS PERCUES PAR LES CONSEILLERS MUNICIPAUX.pdf

02. Etat Indemnités élus 2022.pdf

03. DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MONSIEUR LE MAIRE.pdf

04a. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION RALLYE MERVILLOISE.pdf

04b. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION CROIX ROUGE.pdf

04c. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SECOURS POPULAIRE.pdf

05. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. AIDE AUX COMMERCANTS. VOTE D’UNE ENVELOPPE BUDGÉTAIRE POUR L’EXERCICE 2023.pdf

05.+DÉVELOPPEMENT+ÉCONOMIQUE.+AIDE+AUX+COMMERCANTS.+VOTE+D’UNE+ENVELOPPE+BUD (2).pdf

06. TAXE D’AMÉNAGEMENT. EXONÉRATION DES SERRES DE JARDINS À USAGE NON PROFESSIONNEL D’UNE SURFACE INFÉRIEURE OU ÉGALE À 20 M².pdf

08. SIECF. RÉALISATION DE TRAVAUX INVESTISSEMENT D’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE.pdf

08.+SIECF.+RÉALISATION+DE+TRAVAUX+INVESTISSEMENT+D’ÉCLAIRAGE+PUBLIC+SUR+LA+C (2).pdf

09. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION ACCESSIBILITÉ. ANNÉE 2022.pdf

10. PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE. RENOUVELLEMENT.pdf

11. CCFL. DISPOSITIF CULTUREL. MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT.pdf

11.+CCFL.+DISPOSITIF+CULTUREL.+MODIFICATION+DE+LA+CONVENTION+DE+PARTENARIAT- (2).pdf

12. PERSONNEL COMMUNAL. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.pdf

12.+PERSONNEL+COMMUNAL.+MODIFICATION+DU+RÈGLEMENT+INTÉRIEUR-annexe-tamponne- (1).pdf

13. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS..pdf

14. RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE – FORMATEUR POUR LE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE.pdf