Conseils Municipaux 2020 -

24 novembre 2020
18 septembre 2020
16 juillet 2020
13 juillet 2020
5 juillet 2020
13 février 2020

Conseils Municipaux 2020

24 novembre 2020

PV - CM DU 24 NOVEMBRE 2020

COMPTE-RENDU DU 24 NOVEMBRE 2020

01. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

02. CONSEIL DÉPARTEMENTAL. EPA D’INGÉNIERIE TERRITORIALE. RECONDUCTION DE L’ADHÉSION. DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

03. BUDGET COMMUNAL 2020. DÉCISION MODIFICATIVE N°2

03.+BUDGET+COMMUNAL+2020.+DÉCISION+MODIFICATIVE+N°2-annexe-tamponne-1

04. BUDGET DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN 2020. DÉCISION MODIFICATIVE N°2

04.+BUDGET+DE+L’ESPACE+CULTUREL+ROBERT+HOSSEIN+2020.+DÉCISION+MODIFICATIVE+N (2)

05.a. BUDGET COMMUNAL 2021. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSMENT

05.b. BUDGET COMMUNAL 2021 DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT

06. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX POUR 2021. DEMANDE DE VERSEMENT D’UNE AVANCE PAR LE CCAS

07. RÉPARTITION ANNUELLE DES SUBVENTIONS POUR 2020 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS LOCAUX. AJUSTEMENT N° 2

08. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SELF-DÉFENSE

09. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. REVERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CCAS

10. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE. LANCEMENT DE LA PROCÉDURE

11a. COMMUNAUTE DE COMMUNES FLANDRE LYS. ACTION FRUITS DANS LES ECOLES. ANNEE SCOLAIRE 2020-2021

11a.+COMMUNAUTE+DE+COMMUNES+FLANDRE+LYS.+ACTION+FRUITS+DANS+LES+ECOLES.+ANNE (3)

11b. VOTE SUR LE REFUS DU TRANSFERT DE PLEIN DROIT DE LA COMPÉTENCE PLU À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS

11c. CCFL. RECONDUCTION DE L’ADHÉSION AU SERVICE COMMUN INSTRUCTION URBANISME. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DU SERVICE URBANISME

11c.+COMMUNAUTÉ+DE+COMMUNES+FLANDRE+LYS.+RECONDUCTION+DE+L’ADHÉSION+AU+SERVI (2)

11d. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA CCFL ET SES COMMUNES MEMBRES POUR L’EXERCICE PARTAGÉ DE LA COMPÉTENCE VOIRIE

11d.+RENOUVELLEMENT+DE+LA+CONVENTION+CADRE+RÉGISSANT+LES+RAPPORTS+ENTRE+LA+C (2)

11e. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES

11e.+COMMUNAUTÉ+DE+COMMUNES+FLANDRE+LYS.+RENOUVELLEMENT+DE+LA+CONVENTION+CON (2)

12. PROCÉDURE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE POUR LES TERRAINS DE LA TRANCHE 5 NEXITY JARDINS DE FLANDRE. COMPLÉTUDE AVEC L’AVIS DES DOMAINES

13. CONCESSION QUARTIER LA BATELLERIE. CRAC. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL

14. LOGEMENT 9 RUE DE LA BLANCHISSERIE. CESSION COMMUNALE

15. TERRAIN À L’ANGLE DE LA RUE ROGER SALENGRO ET DE LA ROUTE D’ESTAIRES. ACQUISITION COMMUNALE

16. PARCELLE DE TERAIN 60 RUE BOURNOVILLE. RÉTROCESSION DES ESPACES VERTS À LA COMMUNE PAR LA SOCIÉTÉ RÉGIONALE DES CITÉS JARDINS – TISSERIN HABITAT

17. MÉDIATHÈQUE ROBERT HOSSEIN. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

17.+MÉDIATHÈQUE+ROBERT+HOSSEIN.+MODIFICATION+DU+RÈGLEMENT+INTÉRIEUR-annexe-t

18. MULTI-ACCUEIL LES CHATONS. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

19. JEUX CONCOURS ORGANISÉS PAR LA VILLE DE MERVILLE. VALIDATION DU PRINCIPE D’ORGANISATION ET D’UN RÈGLEMENT TYPE – APPROBATION

19.+JEUX+CONCOURS+ORGANISÉS+PAR+LA+VILLE+DE+MERVILLE.+VALIDATION+DU+PRINCIPE (3)

20. TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS. FIXATION POUR L’ANNÉE 2021

21. PERSONNEL COMMUNAL. OUVERTURE DE 4 PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES (PEC)

22. SIDEN-SIAN. DEMANDE D’ADHÉSION DE COMMUNES. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

23. SIDEN - SIAN. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL

24. SMICTOM DES FLANDRES. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2019. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL

25. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DES COMMUNES DE FLANDRE. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2019. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL

26. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE DÉTECTION D’ANOMALIES SUR LES POINTS DE COMPTAGE D’ÉCLAIRAGE PUBLIC AVEC ÉNEDIS

18 septembre 2020

PV CM DU 18 SEPTEMBRE 2020

COMPTE-RENDU CM DU 18 SEPTEMBRE 2020

01. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE L’AFR DE MERVILLE. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS MERVILLOIS.pdf

02. CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’HARMONIE MUNICIPALE. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE DROIT.pdf

03. CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE HENRI DUNANT DE MERVILLE. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRE ET SUPPLÉANT..pdf

04. CONSEILS D’ÉCOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES. DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ.pdf

05. ÉCOLE NOTRE DAME. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL À L’OGEC.pdf

06. COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES. CREATION ET COMPOSITION.pdf

07. JARDINS FAMILIAUX. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL À SIÈGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION « AU PLAISIR DU POTAGER »..pdf

08. ÉCOLES COMMUNALES. RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC LE GESPSAL POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN ÉDUCATEUR SPORTIF. ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021.pdf

09. ASSOCIATION USMM FOOTBALL. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA MISE À DISPOSITION D’UN ÉDUCATEUR SPORTIF.pdf

10a. PARTICIPATION COMMUNALE AU FONCTIONNEMENT MATÉRIEL DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION. ANNÉE SCOLAIRE 2020 – 2021.pdf

10b. CONTRAT D’ASSOCIATION ÉCOLE PRIVÉE. PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE CANTINE DE L’ÉCOLE NOTRE-DAME DE MERVILLE. ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021.pdf

11. RÉPARTITION ANNUELLE DES SUBVENTIONS POUR 2020 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS LOCAUX. AJUSTEMENT N°1.pdf

12a. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU COMITÉ MISS RONDE.pdf

12b. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SAINT-ANTOINE.pdf

12c. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION MÉDIATION MERVILLOISE.pdf

13. FONDS D’AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19.pdf

14. HARMONIE MUNICIPALE DE MERVILLE. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020.pdf

15. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE DES COMMUNES DE FLANDRE. APPEL A PROJET 2020. MAITRISE DE LA DEMANDE EN ÉNERGIE.pdf

16. BUDGET COMMUNAL. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.pdf

16.+BUDGET+COMMUNAL.+DÉCISION+MODIFICATIVE+N°1-annexe-tamponne-1 (1).pdf

17. BUDGET DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN 2020. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.pdf

17.+BUDGET+DE+L’ESPACE+CULTUREL+ROBERT+HOSSEIN+2020.+DÉCISION+MODIFICATIVE+N (4).pdf

18. BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES PAR LA COMMUNE DE MERVILLE.pdf

19. MARCHÉ DE TRAVAUX AMÉNAGEMENT DE TROTTOIRS ET STATIONNEMENT RUE DE CASSEL. ATTRIBUTION DU MARCHÉ SELON PROCÉDURE ADAPTÉE.pdf

20. CHALETS COMMUNAUX. CONTRAT DE LOCATION. ACTUALISATION.pdf

21. CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LUTTER CONTRE L’ISOLEMENT DES AINÉS ET DES PLUS FRAGILES EN SITUATION DE HANDICAP.pdf

22. MISE EN ŒUVRE 2S2C. DISPOSITIF D’APPUI REPRISE SCOLAIRE « SPORT, SANTÉ, CULTURE, CIVISME ».pdf

23. MÉDIATHÈQUE ROBERT HOSSEIN. AUTORISATION D’ÉLIMINATION D’OUVRAGES USAGÉS.pdf

24. PERSONNEL COMMUNAL. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS.pdf

25. PC. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À DES BESOINS LIÉS À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉS.pdf

26. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À JOUR DU RIFSEEP.pdf

27. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À JOUR DE L’INDEMNITÉ D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ (IAT).pdf

28. CENTRE DE GESTION. RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AUX SERVICES DE PRÉVENTION DU CDG 59 PÔLE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL.pdf

16 juillet 2020

PV CM 16 JUILLET 2020

COMPTE-RENDU DU 16-07-2020

1.a. Examen du compte de gestion du receveur pour l'année 2019.pdf

1.b. Examen du compte de gestion du receveur pour l'ECRH.pdf

2.a. Examen du compte adminsitratif du maire - commune. Exercice 2019.pdf

2.b. Examen du compte administratif du maire - ECRH. Exercice 2019.pdf

3.a. Affectation de résultat pour l'exercice 2019 au budget primitif 2020 commune.pdf

3.b Affectation de résultat pour l'exercice 2019 au budget 2020 ECRH.pdf

4.a. Vote du budget primitif pour la commune - exercice 2020.pdf

4.b. Vote des taux d'imposition pour 2020.pdf

5. Vote du budget primitif pour l'espace culturel Robert Hossein - Exercice 2020.pdf

6.a. Répartition des subventions communales pour 2020 aux établissements publics locaux.pdf

6.b. Répartition des subventions pour 2020 aux sociétés, associations et groupements locaux.pdf

6.c. Répartition des subventions pour 2020 sections sportives mervilloises.pdf

6.d. Répartition des subventions pour 2020 aux sociétés,et groupements extra muros.pdf

7. Vote d'une subvention de fonctionnement au COSPC pour 2020. Signature d'une convention.pdf

8.a.Vote d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association cyclotourisme mervillois.pdf

8.b. Vote d'une subvention exceptionnelle au profit du tennis club de Merville.pdf

8.c. Vote d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association cercle généalogique du haut bassin de la lys.pdf

09. Subvention exceptionnelle au profit de l'association CAP Merville. Signature d'une convention financière.pdf

10. Participation communale pour les voyages organisés par l'association le temps des séniors au profit des ainés.pdf

11. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE DES COMMUNES DE FLANDRE. ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf

13 juillet 2020

PV CM 13 JUILLET 2020

COMPTE-RENDU DU 13 JUILLET 2020

01. DELEGATIONS PERMANENTES AU MAIRE.pdf

03. INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET CONSEILLERS DÉLÉGUÉS.pdf

04. DROIT A LA FORMATION DES ELUS.pdf

05a. DESIGNATION GRAND ELECTEUR DECI.pdf

05b. DESIGNATIONS DELEGUES DU CM APPELES A SIEGER AU COMITE DU SIECF.pdf

5C. Conseil d'administration de la maison de retraite. Election de 2 délégués.pdf

06. Correspondant de la sécurité routière. Désignation du conseil municipal.pdf

07. Loi de coordination du 13-08-2014 relative à la sécurité civile. Désignation d'un conseiller municipal correspondant de défense et sécurité civile.pdf

08 Commission communale communale des impots directs. Proposition de désignation des commissaires titulaires et des commissaires suppléants.pdf

09. Commission d'appel d'offres. Election des membres.pdf

10. RENOUVELLEMENT DES CCAS. FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES - DESIGNATION DES CM.pdf

11. Conseil d'administration de l'association Flandre et Lys autonomie. Désignation d'un représentant.pdf

12. Programme de la fete nationale et communale du 14 juillet 2020. Vote des primes de participation.pdf

13. Association loisirs de tennis de table. Don à la commune de matériels pongistes.pdf

14. Mission de maitrise d'oeuvre relative à l'extension de l'école Victor Hugo et la reconstruction de la cuisine centrale et du restaurant scolaire.pdf

15. Société publique locale Innova. Dissolution. Versement du solde.pdf

16. PLU. 3ème modification simplifiée. Bilan de la mise à disposition et approbation.pdf

17. Stade Saint Robert. Proposition de dénomination.pdf

18. Parcelle de terrain 489 rue d'aire. Accord de cession du CCAS à un particulier.pdf

19A. SIECF. Rénovation de 8 armoires d'éclairage public.pdf

19B. SIECF. Eclairage public des passages piétons rue du dr rousseau.pdf

19C SIECF. Installation de feux tricolores intelligents route de La Gorgue.pdf

20.a. Fêtes du patrimoine 2020. Convention de partenariat entre la CCFL et la commune.pdf

20.b. CCFL. Fréquentation de la piscine par les écoliers. SIgnature d'une convention avec le centre aquatique intercommunal l'ondine.pdf

20.c. CCFL. Prise en charge des transports par la CCFL.pdf

20D. Marché assurances. Constitution d'un groupement de commandes avec le CCAS et les communes.pdf

21. ACTIVITÉS NAUTIQUES. MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR.pdf

22. Personnel communal. Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents.pdf

23. Personnel communal. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents.pdf

24. Personnel communal. Màd d'agents communaux.pdf

25. Personnel communal. Elections municipales 2020. Opération de mise sous pli de la propagande. Indemnité exceptionnelle. Régularisation.pdf

26. Personnel communal. Versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19.pdf

27. Institution pour provision risques contentieux.pdf

28. INORD. Rapport d'activités 2019. Présentation au conseil municipal.pdf

29. Voies navigables de France. Rapport annuel d'activités 2019. Présentation au conseil municipal.pdf

RI ACTIVITES NAUTIQUES.pdf

05 juillet 2020

COMPTE-RENDU - CM D'INSTALLATION

01. ELECTION DU MAIRE

02. DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS

03. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

04. LECTURE CHARTE DE L'ELU LOCAL

PROCES VERBAL DE L ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

TABLEAU DU MAIRE ET DES ADJOINTS

13 février 2020

COMPTE-RENDU DU 13 FEVRIER 2020

01. PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2020. DÉBAT.pdf

01.+PRÉSENTATION+DU+RAPPORT+D’ORIENTATIONS+BUDGÉTAIRES+2020.+DÉBAT-annexe-ta.pdf

02a. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATON DU RALLYE DES ROUTES DU NORD.pdf

02b. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATON CYCLOTOURISME MERVILLOIS.pdf

02c. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATON SAINT GEORGES MERVILLE SPORTS.pdf

02d. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATON AIREME.pdf

02e. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATON LE TEMPS DES SENIORS.pdf

03. COTISATION DU CENTRE DE SECOURS À LA FÉDÉRATION NATIONALE ET À L’UNION DÉPARTEMENTALE DES CORPS DE SAPEURS POMPIERS POUR 2020. PRISE EN CHARGE COMMUNALE.pdf

04. PROGRAMME DES FÊTES DE PÂQUES 2020. FIXATION DES PRIMES DE PARTICIPATION.pdf

05. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. AIDE AUX COMMERCANTS. VOTE D’UNE ENVELOPPE BUDGÉTAIRE POUR L’EXERCICE 2020.pdf

06. CONSTRUCTION DE 40 LOGEMENTS PAR FLANDRE OPALE HABITAT. DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT.pdf

06. CONVENTION FLANDRE OPALE HABITAT GARANTIE D’EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 40 LOGEMENTS.pdf

06.+CONSTRUCTION+DE+40+LOGEMENTS+PAR+FLANDRE+OPALE+HABITAT.+DEMANDE+DE+GARAN (4).pdf

06.+CONSTRUCTION+DE+40+LOGEMENTS+PAR+FLANDRE+OPALE+HABITAT.+DEMANDE+DE+GARAN (5).pdf

07. PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT DE SUPER U SUITE AUX TRAVAUX DE VOIRIE.pdf

08. BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ VILOGIA POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN TERRAIN COMMUNAL 9 RUE DE LA BLANCHISSERIE. RÉSILIATION DU BAIL.pdf

09. LOGEMENT 9 RUE DE LA BLANCHISSERIE. ACQUISITION COMMUNALE.pdf

10a. TERRAIN RU RÉGNIER LECLERC. ACQUISITION COMMUNALE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ SIC.pdf

10b. TERRAIN RU RÉGNIER LECLERC. ACQUISITION COMMUNALE AUPRÈS DES CONSORTS LEPORCQ.pdf

11. TERRAIN AU 38 RUE JEAN JAURÈS. CESSION COMMUNALE.pdf

12. SIECF. REMPLACEMENT D'UN MAT ACCIDENTE ROUTE DE LA GORGUE.pdf

13. FRÉQUENTATION DE LA PISCINE PAR LES ÉCOLIERS. AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC LE CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL L’ONDINE.pdf

14. MULTI ACCUEIL LES CHATONS. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT AVEC LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE.pdf

15. MULTI ACCUEIL LES CHATONS. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.pdf

16. PERSONNEL COMMUNAL. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS-1.pdf

17. PERSONNEL COMMUNAL. CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2021-2024.pdf

18. PERSONNEL COMMUNAL. INDEMNISATION DES JOURS DE CONGÉS NON PRIS PAR UN FONCTIONNAIRE.pdf

19. PERSONNEL COMMUNAL. OUVERTURE DE 2 PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES (PEC).pdf

21. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS. MISE À DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL DANS LE CADRE DU MARCHÉ TÉLÉPHONIE ET DE L’APPLICATION ALLYSSE.pdf