• Séance du 7 décembre 2017


    COMPTE-RENDU CM DU 07-12-20177.41Mo
    1. Budget communal. DM n°3357.66Ko
    2. Budget ECRH. DM n°2360.98Ko
    03.A. BUDGET COMMUNAL 2018. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSMENT472.99Ko
    03.B. BUDGET COMMUNAL 2018 DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT482.4Ko
    4. REPARTITION ANNUELLE DES SUBVENTIONS POUR 2017 AUX SOCIETES, ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS LOCAUX. AJUSTEMENT N°3410.26Ko
    5. REPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX POUR 2018. DEMANDE DE VERSEMENT D’UNE AVANCE PAR LE CCAS357.41Ko
    6. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES FLUIDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE413.7Ko
    7. MARCHE CHAUFFAGE746.08Ko
    8. CESSION TERRAINS BATELLERIE - NORDSEM407.63Ko
    10. DESAFFECTATION DE LOCAUX. LOGEMENTS 113 ET 115 RUE D’AIRE440.72Ko
    11. AMENAGEMENT DE LA HALTE FLUVIALE. ACQUISITION DU HANGAR DUPONT366.96Ko
    12. VOIE COMMUNALE RUE GEORGES CHARLON. CHANGEMENT DE DÉNOMINATION D’UNE PORTION DE LA RUE. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL628.92Ko
    13. 59 BIS ROUTE D’HAZEBROUCK. DÉNOMINATION DE LA VOIRIE ALLÉE MARCEL DUPONT. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL619.23Ko
    14a. Adhésion de la CCFL au pôle métropolitain des Flandres433.43Ko
    14b. CCFL. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DEMISE A DISPOSITION D’UN CAMION NACELLE 20M AUX COMMUNES MEMBRES400.15Ko
    15. FRÉQUENTATION DE LA PISCINE PAR LES ÉCOLIERS. CONVENTION AVEC LE CENTRE AQUATIQUE L’ONDINE432.11Ko
    15b. PRISE EN CHARGE DES TRANSPORTS POUR LES SEANCES DE NATATION PAR LA CCFL709.01Ko
    16. PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION ACCESSIBILITE662.64Ko
    17. ACTIVITES PERISCOLAIRES. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR678.2Ko
    18. MULTI-ACCUEIL LES CHATONS. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE UNIQUE AVEC LA CAF DU NORD.416.88Ko
    19. ASSAINISSEMENT DIGUE D’ARTOIS. SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’EXECUTION ET DE FINANCEMENT DES TRAVAUX AVEC NOREADE429.6Ko
    20. SIECF. PROGRAMME DES TRAVAUX D’EFFACEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES BASSE TENSION POUR L’ANNEE 2018740.29Ko
    21. VALORISATION PAR LE SIECF DES CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE659.96Ko
    22. PERSONNEL COMMUNAL. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS1.11Mo
    23. PERSONNEL COMMUNAL. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES394.3Ko
    25. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2018. RECRUTEMENT DE 21 AGENTS RECENSEURS616.96Ko
    26. Projet EARL du vert gazon. Consultation du public. Avis du CM661.69Ko
    27. RAPPORT ANNUEL - SIDEN SIAN400.97Ko
    29. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL– INFORMATION DU MAIRE387.75Ko


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