• Séance du 6 avril 2017


    COMPTE-RENDU CM DU 06-04-20174.88Mo
    1.a.Examen du compte de gestion du receveur. Année 2016469.88Ko
    1.a.Examen du compte de gestion du receveur. Année 2016 annexe tamponne 123.7Mo
    1.b.Examen du compte de gestion du receveur ECRH. Année 2016476.52Ko
    1.b.Examen du compte de gestion du receveur ECRH. Année 2016 annexe tamponne14.05Mo
    2.a. Compte administratif commune 2016620.68Ko
    2.b. Compte administratif ECRH 2016629.6Ko
    3.b) AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017 DE L’ECRH446.34Ko
    3a) AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2016 AU BUDGET PRIMITIF 2017 DE LA COMMUNE447.63Ko
    4. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2017403.87Ko
    6.a) REPARTITIONS DES SUBVENTIONS COMMUNALES POUR 2017 AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX400.71Ko
    6.b) RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2017 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GOUPEMENTS LOCAUX562.74Ko
    6.c) RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2017 AUX DUCASSES DE QUARTIERS382.06Ko
    6.d) RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2017 SECTIONS SPORTIVES MERVILLOISES420.47Ko
    6.e) RÉPARTITION DES SUBVENTIONS POUR 2017 AUX SOCIETES, GROUPEMENTS ET ASSOCIATIONS AYANT LEUR SIEGE EXTRA-MUROS375.02Ko
    7.a) VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS365.77Ko
    7.b) VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION NATIONALE DES CROIX DE GUERRE ET DE LA VALEUR MILITAIRE363.72Ko
    7.c) VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LA TANCHE MERVILLOISE354.61Ko
    7.d) VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION COURIR A MERVILLE357.85Ko
    08. SUBVENTION FONCTIONNEMENT 2017 COSPC425.15Ko
    09. PROGRAMME DES FÊTE DE PÂQUES 2017. FIXATION DES PRIMES DE PARTICIPATION644.9Ko
    10. INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS. ACTUALISATION673.92Ko
    11. CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION FLANDRE ET LYS AUTONOMIE. DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT610.93Ko
    12. ACQUISITION COMMUNALE. TERRAIN RUE DU PONT DE PIERRE426.82Ko
    13. DÉNOMINATION D’UNE FUTURE VOIRIE - RUE HENRI PRUVOST – RÉSIDENCE DE LA LYS584.01Ko
    14a. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS. CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT L’IMPLANTATION DE BOÎTES À LIRE DANS LES COMMUNES407.13Ko
    14b. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS. MUTUALISATION DES COMPÉTENCES, TRANSFERT DES COMPÉTENCES ET JURIDIQUE. ÉVOLUTION DU SCHÉMA DE MUTUALISATION696.11Ko
    14c. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS. GROUPEMENT DE COMMANDES. AVENANT À LA CONVENTION385.85Ko
    15. ENTRETIEN VOIRIE. GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LES COMMUNES DE SAILLY-LYS ET FLEURBAIX. SIGNATURE D’UNE CONVENTION613.83Ko
    16. ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES. GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNE-CCAS. RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION432.54Ko
    17. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS1.2Mo
    18. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À JOUR DU RIFSEEP708.16Ko
    19. PERSONNEL COMMUNAL. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉS414.13Ko
    20. PERSONNEL COMMUNAL. RECRUTEMENT DE D’UN CONTRAT UNIQUE D’INSERTION606.88Ko
    22. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À DISPOSITION394.13Ko


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