• Séance du 5 octobre 2017


    COMPTE-RENDU CM DU 05-10-20174.56Mo
    1. PROPRIÉTÉ COMMUNALE.VENTE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN RUE VICTORINE DEROIDE391Ko
    2. LOGEMENTS RUE D’AIRE. SIGNATURE D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC PARTENORD423.82Ko
    3. 59bis route d’Hazebrouck. Rétrocession communale373.64Ko
    4. PERSONNEL COMMUNAL. FIN D’ATTRIBUTION D’UN LOGEMENT DE FONCTION PAR NECESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE – CONCIERGERIE CHÂTEAU ARNOULD422.24Ko
    5. REPARTITION ANNUELLE DES SUBVENTIONS POUR 2017 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS LOCAUX. AJUSTEMENT N°2424.51Ko
    6. REPARTITION DES SUBVENTIONS COMMUNALES POUR 2017 AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX. CCAS. AJUSTEMENT354.19Ko
    07. DM N°25.08Mo
    7. BUDGET COMMUNAL 2017. DECISION MODIFICATIVE N°2356.33Ko
    8. CREANCES COMMUNALES. ADMISSION EN NON VALEUR393.4Ko
    09b. projet convention Merville AF 2017-2018440.18Ko
    9a. COMMUNAUTE DE COMMUNES FLANDRE LYS. MODIFICATION DES STATUTS1.66Mo
    9b. COMMUNAUTE DE COMMUNES FLANDRE LYS. ACTION FRUITS DANS LES ECOLES. ANNEE SCOLAIRE 2017-2018413.86Ko
    10. TRANSFERT DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC. MAINTENANCE ET INVESTISSEMENT AU SIECF382.54Ko
    11. convention mise à disposition Agent Neuf Berquin518.64Ko
    11. CONVENTION NEUF BERQUIN - Renouvellement421.39Ko
    11. ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DE NEUF-BERQUIN. MISES A DISPOSITION D’UNE NACELLE ET D’AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUX654Ko
    12 - CHARTE1.53Mo
    12. CHARTE DES ÉCOLES POUR LE BON USAGE DE L’INFORMATIQUE, DES RÉSEAUX ET DU TÉLÉPHONE. SIGNATURE AVEC LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES371.55Ko
    13. aide au volontariat687.49Ko
    13. Convention commerçants354.97Ko
    13. MISE EN PLACE DU DISPOSITIF « AIDE AU VOLONTARIAT » POUR LES JEUNES DE 16 À 18 ANS615.52Ko
    14. INSTALLATION DE FEUX INTELLIGENTS RUE FERDINAND CAPELLE. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT363.67Ko
    15. INSTALLATION DE PLATEAUX SURÉLEVÉS AU PONT DES MORTS. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT352.4Ko
    16. PROJET DE L’EARL CARLIER. CONSULTATION DU PUBLIC. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL689.31Ko
    17. SMICTOM DES FLANDRES. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2016. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL331.43Ko
    18. Convention màd Laurent Lemaitre897.41Ko
    18. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À DISPOSITION. INFORMATION DU MAIRE383.68Ko


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