• Séance du 29 novembre 2018


    COMPTE-RENDU - CM DU 29 NOVEMBRE 20186.81Mo
    01. INDEMNITÉ DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL. RECONDUCTION DE LA MESURE.pdf481.59Ko
    02. BUDGET COMMUNAL. DÉCISION MODIFICATIVE N°1.pdf393.92Ko
    02.+BUDGET+COMMUNAL.+DÉCISION+MODIFICATIVE+N°1-annexe-tamponne-1.pdf5.55Mo
    03. BUDGET DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN 2018. DÉCISION MODIFICATIVE N°2.pdf382.63Ko
    03.+BUDGET+DE+L’ESPACE+CULTUREL+ROBERT+HOSSEIN+2018.+DÉCISION+MODIFICATIVE+N.pdf3.41Mo
    04.a. BUDGET COMMUNAL 2019. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSMENT.pdf506.59Ko
    04.b. BUDGET COMMUNAL 2019 DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT.pdf518.5Ko
    05. RÉPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX POUR 2019. DEMANDE DE VERSEMENT D’UNE AVANCE PAR LE CCAS.pdf384.26Ko
    06. RÉPARTITION ANNUELLE DES SUBVENTIONS POUR 2018 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS LOCAUX. AJUSTEMENT N° 2.pdf446.63Ko
    07a. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES AMIS DU VIEUX MERVILLE.pdf391.68Ko
    07b. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES MÉDIATION MERVILLOISE.pdf366.73Ko
    07c. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION COLOMBOPHILE.pdf367.1Ko
    07d. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION BAD’MERVILLOIS.pdf375.77Ko
    08. CRÉANCES COMMUNALES. ADMISSIONS EN NON VALEUR.pdf445.46Ko
    09. ADHÉSION COMMUNALE À L’ASSOCIATION CAUE.pdf421.99Ko
    10. INCORPORATION D’UN BIEN VACANT ET SANS MAÎTRE – 189 RUE DE FER – DANS LE DOMAINE COMMUNAL.pdf426.87Ko
    11. DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE DES TILLEULS. DÉCLASSEMENT D’UN TERRAIN DU DOMAINE PUBLIC ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PRIVÉ.pdf491.89Ko
    12. VENTE D’UN TERRAIN RUE DES TILLEULS À LOGIFIM DANS LE CADRE DE L’AMÉNAGEMENT D’UN NOUVEAU LOTISSEMENT.pdf464.97Ko
    13. 93 ROUTE DE LA GORGUE. REMBOURSEMENT FRAIS.pdf428.68Ko
    14a. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DES COMMUNES DE FLANDRE. DÉPLACEMENT D’UN ÉCLAIRAGE PUBLIC RUE DES FREIGNAUX.pdf630.35Ko
    14b. SIECF. DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS.pdf781.85Ko
    14c. SIECF. RAPPORTS DE CONTRÔLE DE CONCESSION GAZ ET ÉLECTRICITÉ 2016-2017. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL.pdf369.28Ko
    15. COMMUNAUTE DE COMMUNES FLANDRE LYS. ACTION FRUITS DANS LES ECOLES. ANNEE SCOLAIRE 2018-2019.pdf468.57Ko
    16. PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT). ACTUALISATION TEMPORAIRE.pdf462.89Ko
    17. CONVENTION LEA AVEC LA CAF.pdf730.03Ko
    18. SALLE POLYVALENTE JANINE ET MICHEL RAECKELBOOM. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.pdf413.16Ko
    19. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION ACCESSIBILITÉ.pdf885.9Ko
    20. PERSONNEL COMMUNAL. FIXATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS POUR 2019.pdf1.27Mo
    21. PERSONNEL COMMUNAL. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉS.pdf426.95Ko
    22. PERSONNEL COMMUNAL. MISES À DISPOSITION.pdf642.87Ko
    23. SIDEN-SIAN. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL.pdf441.32Ko
    24. RÉVISION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE FLANDRE ET LYS. ARRÊT DE PROJET. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf1.43Mo


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