• Séance du 29 mars 2018


    COMPTE-RENDU CM DU 29-03-20183.83Mo
    1.a) EXAMEN DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR LE BUDGET COMMUNAL. ANNÉE 2017478.42Ko
    1.b) EXAMEN DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR LE BUDGET DE L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN. ANNÉE 2017479.27Ko
    2.a) EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE – COMMUNE. EXERCICE 2017628.59Ko
    2.b) EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF DU MAIRE – ECRH. EXERCICE 2017752.09Ko
    3.a) AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2017 AU BUDGET PRIMITIF 2018 DE LA COMMUNE463.27Ko
    3.b) AFFECTATION DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2017 AU BUDGET PRIMITIF 2018 DE L’ECRH502.7Ko
    04a. VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR LA COMMUNE - EXERCICE 2018632.18Ko
    05. VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR L’ESPACE CULTUREL ROBERT HOSSEIN (ECRH) - EXERCICE 2018652.02Ko
    6. REPARTITIONS DES SUBVENTIONS COMMUNALES POUR 2018 AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX387.6Ko
    7A. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT DES HAUTS DE FRANCE396.66Ko
    7B. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE COURIR A MERVILLE354.2Ko
    8. VOTE D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PROFIT DU COSPC POUR 2018. SIGNATURE D’UNE CONVENTION391.57Ko
    09. Programme des fêtes de pâques 2018. Fixation des primes de participation712.15Ko
    10. COTISATION DU CENTRE DE SECOURS A LA FEDERATION NATIONALE ET A L’UNION DEPARTEMENTALE DES CORPS DE SAPEURS POMPIERS POUR 2018. PRISE EN CHARGE COMMUNALE384.67Ko
    11. NOUVELLE SALLE POLYVALENTE DU SART. PROPOSITION DE DÉNOMINATION434.94Ko
    12. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS. RAPPORT SUR LA COMMISSION D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES POUR LA ZONE D’ACTIVITÉS DES PETITS PACAUX. AVIS DU CONSEIL MUNICIP452.46Ko
    13. SIECF. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ÉNERGIE, DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIÈRE D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE731.06Ko
    14. RUE GEORGES LAUNE. RÉTROCESSION COMMUNALE403.62Ko
    15. PERSONNEL COMMUNAL. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS1.16Mo
    16.a. SIDEN-SIAN. MODIFICATON DES STATUTS762.92Ko
    16B. SIDEN-SIAN. DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE. CONTRIBUTION COMMUNALE 2017415.26Ko


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