• Séance du 28 juin 2018


    COMPTE-RENDU CM DU 28/06/20187.89Mo
    01. Programme de la 21ème fête de la lys 2018. Fixation des primes de participation.pdf346.9Ko
    02. Programme de la fête nationale et communale du 14 juillet 2018. Vote des primes de participation.pdf515.35Ko
    03A. Vote d'une subvention au profit de l'EHPAD.pdf325.09Ko
    03B. Vote d'une subvention au profit des jouteurs de Merville.pdf313.75Ko
    04. Budget de l'ECRH 2018. DM n°1.pdf318.5Ko
    05. Avenant signé.pdf813.49Ko
    05. Marché restauration scolaire. Avenant.pdf403.5Ko
    06. Construction d'une salle polyvalente au sart. Avenant au marché.pdf370.67Ko
    07. SIECF. Appel à projet 2018. Maitrise de la demande en énergie éclairage public.pdf538.98Ko
    08. Concession quartier la batellerie. CRAC. Présentation au CM.pdf332.81Ko
    09. Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique pour les terrains de la tranche 5 Nexity Jardins de Flandre.pdf797.95Ko
    10. PLU. Modification de l'article UF2 et ajout de l'article UF12 afin de permettre l'installation d'un campus aéronautique. Approbation.pdf715.99Ko
    11. PLU. 2ème modification simplifiée. Détermination des modalités de la màd du dossier au public.pdf1.06Mo
    12. Projet de lotissement rue du rinchon. Convention.pdf371.13Ko
    13. Implantation d'une passerelle piétonnière au pont saint-pierre. Convention avec le département.pdf334.83Ko
    14. Installation de feux intelligents rue du pont de pierre. Convention avec le département.pdf324.67Ko
    15. Cession bâtiment 93 route de La Gorgue.pdf564.7Ko
    16. Constructions 34 rue Jean Jaures. Participation de la commune à l'acte de prescription acquisitive.pdf568.74Ko
    18. Raccordement des immeubles collectifs. Signature de conventions d'immeubles.pdf385.37Ko
    19A. CCFL. Rapport sur l'évaluation des charges transférées.pdf379.8Ko
    19B. CCFL. Convention de màd de 32 blocs anti-intrusion et d'un module sanitaire 6 douches.pdf385.55Ko
    19C. CCFL. Fréquentation de la piscine par les écoliers. Convention avec le centre aquatique.pdf438.85Ko
    19D. CCFL. Prise en charge des transports par la CCFL.pdf383.72Ko
    20. Sectorisation scolaire. Ajustement dès la rentrée 2018-2019.pdf516.4Ko
    21. Activités périscolaires. Modification du règlement intérieur.pdf527.1Ko
    22. Activités nautiques. màj du règlement intérieur.pdf382.71Ko
    22. Règlement intérieur.pdf595.78Ko
    23. Installations sportives municipales. Actualisation du règlement intérieur.pdf370.16Ko
    24. Modification des horaires d'ouverture au public de la médiathèque.pdf515.4Ko
    25. Atelier chantier d'insertion. Au cas où. Convention de partenariat pour la location de costumes.pdf383.98Ko
    26. Modif du tableau des effectifs.pdf1.09Mo
    26. PC. Modification du tableau des effectifs.pdf1.09Mo
    27. PC. Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents.pdf613.17Ko
    28. PC. Ouverture de 2 contrats d'apprentissage.pdf593.21Ko
    29. PC. Indemnisation du compte épargne temps.pdf542.18Ko
    30. PC. Signature d'une convention avec le CDG pour la médiation préalable obligatoire.pdf722.32Ko
    31. Retrait du SIDEN-SIAN.pdf724.24Ko
    32. SMICTOM des Flandres. Rapport annuel d'activités 2017. Présentation au CM.pdf304.05Ko


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