• Séance du 20 septembre 2018


    COMPTE-RENDU - CM DU 20 SEPTEMBRE 20189.82Mo
    01. ECOLES COMMUNALES. RECONDUCTION DE LA CONVENTION AVEC LE GESPSAL POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN EDUCATEUR SPORTIF. ANNEE SCOLAIRE 2018-2019.pdf446.63Ko
    02. ASSOCIATION USMM FOOTBALL. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA MISE À DISPOSITION D’UN ÉDUCATEUR SPORTIF.pdf422.55Ko
    03.a) PARTICIPATION COMMUNALE AU FONCTIONNEMENT MATÉRIEL DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION. ANNÉE SCOLAIRE 2018 – 2019.pdf690.02Ko
    03b. CONTRAT D’ASSOCIATION ÉCOLE PRIVÉE. PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE CANTINE DE L’ÉCOLE NOTRE-DAME DE MERVILLE. ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019.pdf430.85Ko
    04. RÉPARTITION ANNUELLE DES SUBVENTIONS POUR 2018 AUX SOCIÉTÉS, ASSOCIATIONS ET GROUPEMENTS LOCAUX. AJUSTEMENT.pdf425.41Ko
    05a. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU CERCLE GÉNÉALOGIQUE DE LA VALLÉE DE LA LYS.pdf366.64Ko
    05c. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES JEUNES PARENTS D’ELEVES DE L’ECOLE DU SART (AJPEES).pdf376.85Ko
    05d. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ÉLÈVES DE L’ÉCOLE NOTRE DAME.pdf375.08Ko
    05e. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION MOTO CROSS.pdf364.52Ko
    5b. VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA MAISON DE RETRAITE.pdf366.06Ko
    06. HARMONIE MUNICIPALE DE MERVILLE. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018.pdf455.66Ko
    07. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. REVERSEMENT DE LA SUBVENTION AU CCAS.pdf419.59Ko
    08a. CRÉANCES COMMUNALES. ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CRÉANCES ÉTEINTES.pdf645.48Ko
    08b. CRÉANCES ECRH. ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CRÉANCES ÉTEINTES.pdf642.54Ko
    09. ANNEXE CARACTERISTIQUES DE L'EMPRUNT.pdf384.55Ko
    09. GARANTIE D’EMPRUNT LOGIFIM. ALLONGEMENT DE LA DETTE DE 5 ANS.pdf817.68Ko
    10. SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE INNOVA. DISSOLUTION.pdf616.63Ko
    11. PARTICIPATION DE L’AMBASSADE DE L’INDE À L’ORGANISATION DE LA CÉRÉMONIE COMMÉMORATIVE EN L’HONNEUR DES SOLDATS INDIENS.pdf413.72Ko
    12. CESSION. LOGEMENT DE CONCIERGE 43 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE.pdf442.66Ko
    13. ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN AUPRÈS DE PARTENORD HABITAT DANS LE CADRE DE TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT AU COTTAGE ADHÉMAR DUHAMEL.pdf465.24Ko
    14a. SIGNATURE D’UNE CONVENTION CADRE COMPÉTENCE VOIRIE.pdf1.15Mo
    14b. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS. TABLEAU DE LA VOIRIE COMMUNALE.pdf382.05Ko
    14c. ZONE D’ACTIVITÉS DES PETITS PACAUX. CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES FRAIS D’ENTRETIEN.pdf658.12Ko
    14d. SIGNATURE DU PV CONTRADICTOIRE DE TRANSFERT ENTRE LA COMMUNE ET LA CCFL DES BIENS MOBILIERS ET-OU IMMOBILIERS DE LA ZAE DES PETITS PACAUX.pdf472.96Ko
    14e. ZONE D’ACTIVITÉS DES PETITS PACAUX. CESSION DE 3 TERRAINS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS.pdf469.81Ko
    14f. FÊTES DU PATRIMOINE 2018. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS ET LA COMMUNE.pdf409.13Ko
    14g. CONSTRUCTION DE 51 LOGEMENTS PAR LOGIFIM. AIDE À LA PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA CCFL.pdf811.04Ko
    14h. CCFL. PROJET D’AMÉNAGEMENT DE LA VÉLOROUTE DE LA LYS – CIRCULATION CYCLABLE.pdf442.63Ko
    14i. CCFL. RÉSEAU CYCLO À NŒUDS. ÉQUIPEMENT DES AIRES D’ACCUEIL. SIGNATURE D’UNE CONVENTION.pdf474.34Ko
    15. PLAN LOCAL D’URBANISME. 2ème MODIFICATION SIMPLIFIÉE. BILAN DE LA MISE À DISPOSITION ET APPROBATION.pdf1.41Mo
    16. DÉNOMINATION DE LA RUE ARNOULD.pdf438.77Ko
    17. OFFICE MUNICIPAL DES ASSOCIATIONS. DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉS À SIÈGER AU SEIN DU CONSEIL d’ADMINISTRATION.pdf634.05Ko
    18a. SIECF. INSTALLATION DE FEUX INTELLIGENTS RUE DU DOCTEUR ROUSSEAU.pdf619.45Ko
    18b. SIECF. RAPPORT D’ACTIVITÉS 2017. PRÉSENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL.pdf379.97Ko
    19. CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC GRDF AU 115 RUE D’AIRE.pdf416.67Ko
    20. MULTI-ACCUEIL LES CHATONS. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.pdf445.91Ko
    21. ÉVITEMENT SCOLAIRE. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA CAF DU NORD.pdf423.43Ko
    22. MÉDIATHÈQUE ROBERT HOSSEIN. AUTORISATION D’ÉLIMINATION D’OUVRAGES USAGÉS.pdf398.58Ko
    23. PERSONNEL COMMUNAL. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS.pdf1.39Mo
    24. PERSONNEL COMMUNAL. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS.pdf474.7Ko
    25. PC - MAJ RIFSEEP.pdf1.09Mo
    26. PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.pdf448.28Ko
    27. SIDEN-SIAN. DEMANDES D’ADHÉSIONS DE COMMUNES. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf2.14Mo


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